Éditeur du site Internet :
Kody : SARL au capital social de 100.000MAD
Siège social : 131 BD d’ANFA, Casablanca
Numéro RC Casablanca 479099
ICE n° 002641967000060
E-mail : contact@kody.ma
Responsable de la publication :
Département communication et marketing de Kody
Droit de la propriété intellectuelle :
L’ensemble du site Internet relève de la réglementation applicable relative au droit d’auteur, droit des marques et, de façon générale, de la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de la société KODY.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site Internet par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par la loi 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins.
Droit applicable :
Le site Internet régie par la loi marocaine. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux marocains conformément aux règles de compétence en vigueur.